Dossier SCoT approuvé
Pièce 0 : Actes administratifs
Pièce 1 : Rapport de Présentation
- Partie 1 : Diagnostic territorial
- Partie 2 : État Initial de l’Environnement
- Partie 3 : Explication des choix
- Partie 4 : Incidences du SCoT sur l’environnement et mesures compensatrices
- Partie 5 : Articulation du SCoT avec les autres documents
- Partie 6 : Résumé non technique
- Partie 7 : Indicateurs de suivi du SCoT